Ce site constitue une oeuvre protégée en France par
le Code de Propriété Intellectuelle, et à l'étranger
par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur.
La
violation de l'un des droits d'auteur de l'oeuvre est un délit
de contrefaçon
passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle,
de 2 ans d'emprisonnement et de 1 000 000 Francs d'amende.
AVERTISSEMENT
Toute reproduction ou nouvelle distribution des composants des pages ou des
pages elles - même sans accord de se son auteur est
expressément
interdite par la réglementation et est susceptible d'entraîner
de sévères
sanctions civiles et pénales.
Son auteur se réservent le droit de poursuivre
toute personne qui violerait les dispositions du présent avertissement.
|